Marque enregistrée - Marque en vigueur

calendrier de l'après
Une Petite Mousse, SAS

Numéro de dépôt :
4325326
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2026
calendrier de l\'après de Une Petite Mousse

Présentation de la marque calendrier de l'après

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Une Petite Mousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « calendrier de l'après » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Une Petite Mousse domicilié(e) Les Mallets, Chemin de l'Echarina - 38760 - Saint Paul de Varces - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 161 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Une Petite Mousse, M. Jonathan BONZY domicilié(e) Chemin de l'Echarina, Les Mallets - 38760 - Saint Paul de Varces - France.

La marque calendrier de l'après a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque calendrier de l'après arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

Une Petite Mousse a également déposé les autres marques suivantes : Une Petite Mousse , Grenoble Beer Week , MAÎTRE CHOCOLAT L'excellence dans une box , La box fromage , calendrier de l'après , les petits fromagers , CHEESY CHRISTMAS


Une Petite Mousse, SAS - Les Mallets, Chemin de l'Echarina - 38760 - Saint Paul de Varces - France - SIREN 793161803


Une Petite Mousse, M. Jonathan BONZY - Chemin de l'Echarina, Les Mallets - 38760 - Saint Paul de Varces - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.